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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) "Etablissements CLER"
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MOTODYNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOTODYNE
Société Anonyme "Etablissements CLER"

Numéro de dépôt :
1324645
Date de dépôt :
26/09/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/09/1995
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Présentation de la marque MOTODYNE

Déposée le 26 septembre 1985 par la Société Anonyme (SA) "Etablissements CLER" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOTODYNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) "Etablissements CLER" domicilié(e) 56, rue Lécuyer, 93300 AUBERVILLIERS - France.

La marque MOTODYNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1324645.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOTODYNE est expirée depuis le 26 septembre 1995.

"Etablissements CLER" a également déposé les autres marques suivantes : MOTODYNE , VARIODYNE , STOPDYNE , ROTODYNE , ROBODYNE , ROTODYNE


Société Anonyme "Etablissements CLER" - 56, rue Lécuyer, 93300 AUBERVILLIERS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-10

Moteurs électriques à l'exclusion de ceux désignés aux véhicules terrestres avec ou sans réducteurs, réducteurs de vitesse, moto réducteurs.